Firminy : Conseil municipal du 01 février 2016

Veuillez trouver ci-dessous, l'ordre du jour du prochain conseil. Nous comptons sur votre présence, nombreuse, pour soutenir vos élus d' Union pour Firminy

Patrick, Béatrice, Vincent, Christophe, Michel, Julien, Lyla

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 1er Février 2016 à 18 Heures 30

Salle du Conseil en Mairie

ORDRE DU JOUR

1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 Décembre 2015 – Approbation
2. Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

1. DIRECTION RESSOURCES

Assemblée Affaires Juridiques Archives

1. Subventions de fonctionnement 2016

Ressources Humaines

1. Tableau des effectifs – Créations de postes
2. Association du Personnel Municipal - Subvention de fonctionnement 2016
3. Attribution de l’indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants

Finances

1. Débat d’Orientations Budgétaires

1. DIRECTION URBANISME, AMENAGEMENT, PATRIMOINE

Urbanisme, Economie, Foncier

1. Association de management commercial et artisanal de Firminy - Subvention de fonctionnement 2016 – Convention d’objectifs et de moyens
2. Echange Foncier OPH / Ville de Firminy – Rue Victor Hugo
3. Désaffectation et Déclassement d’une emprise du Domaine Public – Rue de Cordes

Politique de la Ville

1. Epicerie Sociale : convention de partenariat entre la Ville de Firminy et l’association « Le P’tit Pont de Layat » - Subvention de fonctionnement 2016

Bâtiments

1. Délégation de service public de production et de distribution de chaleur de la Ville de FIRMINY - Polices d’abonnement des installations municipales

Patrimoine Classé, Développement Durable

1. Subventions de fonctionnement 2016 et convention avec la Société d’Histoire de Firminy et Environs

Développement Durable

1. Convention ALEC 42 - Année 2016

1. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION ET DES SOLIDARITES

Action Sociale

1. Subventions de fonctionnement 2016 à diverses associations

- Convention avec l’association KOM CHEZ NOUNOU

Jeunesse et Sports

1. Subventions Encouragement au sport « fonctionnement » 2016
2. Convention entre la ville de Firminy et Firminy Volley Ball (FVB)
3. Convention entre la ville de Firminy et Firminy Vallée Ondaine Handball (FVOH).
4. Convention entre la ville de Firminy et Firminy Gym
5. Convention entre la ville de Firminy et le Club des Dauphins de Firminy
6. Convention entre la ville de Firminy et le Football Club Olympique de Firminy Insersport (FCOFI).
7. Convention de partenariat avec l’Office Municipal des Sports (OMS)
8. Subvention d’Encouragement au Sport « Fonctionnement » - OMS - Année 2016
9. Remboursement des clubs dans le cadre de l’opération « tous en Club »

Culture

1. Subventions de fonctionnement à des Ecoles de Musique et à des Associations à caractère artistique et culturel 2016 – convention avec l’AVENIR MUSICAL
2. Coupon Culture – Jeunes 2015
3. Délégation de Service Public pour la Gestion et l'exploitation du Cinéma Théâtre Le Majestic – Attribution contrat d'affermage pour la période 29 février 2016 - 28 février 2021
4. Association Free Mômes - Subvention exceptionnelle 2016
5. Noël des Solidarités 2015 – Reversement de l’ensemble de la recette Billetterie aux Associations Caritatives de Firminy qui procèdent à l’aide alimentaire : Secours Populaire, Secours Catholique, Croix Rouge, et au C.C.A.S. pour les Restos du Cœur
6. Association Saison Lyrique – Subvention de fonctionnement 2016 - Convention

Animation Sociale

1. Participation pour l’activité socialisation dans les centres sociaux municipaux
2. Subventions de fonctionnement pour le Centre Social de Sous-Paulat – le Centre Social du Soleil Levant – la MJC – la Fédération des MJC en Rhône-Alpes. -Acomptes pour 2016
3. Création d’un Établissement d’Accueil de Jeunes Enfants de 10 places.

Conventions d’objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales.

1. Avenants aux conventions d’objectifs et de financement – Prestation de service – Accueil de Loisirs Sans Hébergement – pour le Centre d’Animation de Firminy Vert et la Maison Pour Tous
2. Versement aux associations de la participation de la ville de Firminy dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse pour l’année 2016

1. DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES

1. Subventions de fonctionnement 2016
2. Comité des Fêtes – Convention d’objectifs et de moyens – Subventions de fonctionnement 2016

1. QUESTION ORALE – Accueil des réfugiés